ELANIOU Avocat

Le 8 mai 2010 la Cour Constitutionnelle a rendu un arrêt très attendu sur trois recours formés par M. Abdou DJABIR, Mme Andoimati MIKIDAD, et M. Said ali KEMAL contre la loi très controversée adoptée par le congrès le 1^er mars 2010 (n° 10-003/CAUCI.) 

Je ne puis ni me laisser gagner par la joie de ceux qui  félicitent la Cour constitutionnelle, ni partager le pessimisme de ceux qui crient au scandale ! je me situe exactement à équidistance, et je suis inquiet.

Je suis inquiet par ce que cette décision qui devait nous rassurer et rétablir la confiance en nos institutions est remarquablement mal rédigée. Elle pose beaucoup plus de problèmes qu’elle n’en résout. Certains se demandent si ce n’est pas précisément ce que certaines forces occultes, derrière le rideau de la Cour, souhaitaient ardemment

A première vue, elle satisfait tout le monde : elle retient la date du 26 mai pour la fin du mandat présidentiel, ce qui devrait réjouir les demandeurs, mais elle dit que « le Président et ses vice-présidents exercent leurs pouvoirs dans une démarche consensuelle jusqu’à l’investiture du nouveau Président de l’Union et des gouverneurs », ce qui devrait faire plaisir aux défendeurs.

On attendait la décision de concorde, et voici peut-être la pomme de discorde !

Tout se passe comme si cet arrêt était un texte écrit en langue étrangère tant il est difficile à comprendre. Essayons de traduire.

 

Tout d’abord, la Cour a statué sur sa compétence. Qu’en est-il exactement ? ( I )

Elle a ensuite examiné la recevabilité des recours pour ne retenir finalement que le premier, celui de Abdou DJABIR ( II )

Elle a enfin déclaré anticonstitutionnelles « les dispositions de l’art.2 »de la loi attaquée. (III)

 

I.   LA COMPETENCE

 

La Cour nous a agréablement surpris. On se souvient en effet de décisions récentes où elle  déclarait sereinement son incompétence quand elle était parfaitement compétente, des cas où son incompétence était manifestent et où elle se déclarait sereinement compétente.

Il faut reconnaître qu’ici elle a fait une exacte application de la loi. En se déclarant compétente pour examiner une loi qui exécute une disposition constitutionnelle et dont l’objet est électoral, elle a indiscutablement respecté la constitution.

 

II. LA RECVABILITE DES RECOURS

 

L’incertitude demeure en revanche, s’agissant de l’irrecevabilité des deux requêtes rejetées. Le motif serait en effet que les requérants, ayant introduit leur demande au nom d’une personne morale, devaient, conformément à « l’article 29 de la loi organique susvisée (loi du 30.06.2004) produire à la première demande, la preuve de l’enregistrement des statuts »

 

Cette première demande doit être faite évidemment par écrit. 

La cour a en effet la fâcheuse tendance à oublier que la procédure devant elle est d’abord écrite.

La phase orale est secondaire. Il y a fort à parier que le greffe qui devait faire cette sommation ne l’a pas faite. Il s’ensuit qu’aucune irrecevabilité ne pouvait être opposée aux requérants. J’insiste sur ce point précis car je sais par expérience que le Greffe de la Cour bien que dirigé par un magistrat  expérimenté néglige trop souvent de faire les communications prévues par la loi. Les avocats hélas ont tendance à se laisser prendre au jeu et à ne pas exiger comme c’est leur devoir le respect strict de la procédure. Je me souviens moi-même d’avoir plaidé dans une affaire où le mémoire de l’adversaire ne m’avait pas été communiqué alors qu’il s’agissait là d’une formalité substantielle dont le non respect viciait toute la procédure.

C’est une erreur que nous ne devons plus commettre ! La plus haute juridiction de l’Etat ne peut pas se permettre de fermer les yeux sur ce qui fait l’essentiel et la garantie des droits constitutionnels des citoyens.

Cela dit, il se pourrait très bien que la formalité ait été correctement réalisée ; en ce cas, on pourrait bien se demander comment il se fait que la pièce manquante n’ait pas été produite et la Cour aurait bien eu raison de rejeter les requêtes.

 

III - LE FOND

 

Tout compte fait, l’irrecevabilité des deux requêtes ne présente pas d’intérêt majeur dans la mesure où il y a eu jonction des procédures et que l’objet de toutes les requêtes était le même : l’annulation de la loi du 1^er mars 2010.

L’arrêt a annulé partiellement cette loi mais dans des termes qui laissent pantois :   

• L’article que l’arrêt annule pour avoir « déterminé la date des élections » n’est pas celui qui a « déterminé la date les élections ».
• La « démarche consensuelle » préconisée par le point 4 du dispositif est laissé dans un flou artistique qui encourage tous les palabres
• Le président de l’Union est laissé à la tête d’une «  période intérimaire » indéfinie sans autre pouvoir que d’expédier les affaires courantes, à moins que….

 

Ces dispositions ajoutent à la confusion au lieu de la dissiper. Pourquoi ?

•  
1. C’est l’article 1 et non l’article 2 de la loi qui « détermine la date des élections »  Voyons les deux articles de la loi de mars 2010   

 

Article 1er: Les élections générales du Président de l'Union et des Gouverneurs des îles sont fixées au 27 novembre 2011.

Article 2: Le Président de l'Union, les Vice-présidents, ainsi que les Gouverneurs des îles continuent à exercer leurs fonctions respectives jusqu'à la tenue des élections susvisées.

 

Si c’est l’article 2 qui est annulé comme le proclame le dispositif de l’arrêt, alors le Président et ses vice-présidents doivent partir dès le début de la période « intérimaire »

Mais comment concilier cette interprétation avec la déclaration claire et non  équivoque du point 4 de l’arrêt où il est dit notamment « …s’ouvre une période intérimaire durant laquelle le Président et le Vice- présidents exercent leurs pouvoirs …. » ?????

Dira-t-on que c’est une erreur de frappe ?  Doit-on permettre à la Cour constitutionnelle des Comores de faire des erreurs de frappe dans une décision de cette importance ? Nos élites politiques doivent saisir la Cour d’une requête en interprétation de manière à clarifier la situation et sortir de cette impasse ridicule !

 

Si nous admettons que c’est plutôt l’article 1^er  qui est visé et tel est bien le cas, il faut ajouter que l’article 2 (celui-là même qui a été annulé !!!) est non pas annulé mais modifié par l’expression « dans une démarche consensuelle »

 

•  
1. Cette précision est tout le contraire d’une précision, tout simplement parce que

Le président et ses vice-présidents sont déjà dans une démarche consensuelle et si le consensus devait les concerner seuls, on ne voit pas l’intérêt de le mentionner.

En réalité le consensus relève du domaine des conflits politiques  et je conviens qu’il était mal aisé pour de la Cour d’en faire état. Mais alors pourquoi en parler ?

Etait-ce le rôle de la Cour d’inviter au consensus ? Avait-elle besoin d’ailleurs de le faire alors que justement toute la vie politique du pays se déroule dans l’ambiance de ce baume archaïque et délétère?

Cela fait un peu plus de 20 ans que dans ce pays on parle de « consensus » pour régler tous les problèmes y compris dans les domaines où la loi a clairement tranché. La loi existe ? Mais elle ne convient pas à telle ou telle partie ! Qu’a cela ne tienne ! Cherchons un consensus !....

 

Notez bien qu’il existe une autre lecture possible, plus cohérente, et qui mettrait le texte de l’article 3 de cet arrêt historique  à l’abri des sourires. Quand la Cour dit : « article 3 : déclare anticonstitutionnelles et annulées les dispositions  de l’article 2 de la loi n° 10-003/CAUCI du 1^er mars 2010 déterminant la date des élections du Président de l’Union et des gouverneurs des îles…, » rien ne nous interdit de comprendre qu’il s’agit de la loi qui détermine la date des élections et non de son article 2, qui donc aurait été annulé en ce qu’il dispose que les autorités de l’Union continuent à exercer leurs fonctions jusqu’aux nouvelles élections.

Et alors tout deviendrait clair : la date fixée par l’article 1 serait bien la même, (27 novembre 2011), il n’y aurait que l’art 2 de la loi qui serait touché, ….. Et voilà que l’on retombe dans le carcan du consensus…..

 

La Cour Constitutionnelle n’avait pas le droit de nous plonger dans cette obscurité totale.

Elle avait le devoir de répondre clairement à la question qui lui était posée.

Ne l’ayant pas fait, il incombe aux acteurs de ce drame, c’est-à-dire aux politiques de saisir la Cour de toute urgence en interprétation. C’est une procédure normale et qui s’applique devant toutes les juridictions, et notamment celles ayant jugé en dernier ressort ou dont la décision est devenue définitive faute de recours.

Or pour les raisons que nous venons d’indiquer, cette décision pour toutes les parties, pour tout le pays, est une patate chaude. Il faut vite la renvoyer à l’expéditeur.

 

ELANIOU

Avocat

Jean-Paul Rossignol est le nouveau sélectionneur des Comores

Le Français Jean-Paul Rossignol est le nouveau sélectionneur de l’équipe nationale des Comores. Il a été mis à la disposition de la Fédération comorienne par la Fédération Internationale de football (FIFA).

 

Le technicien français a pour mission d’assurer un bon comportement de l’équipe nationale dans les éliminatoires de la CAN Orange 2012 qui débuteront en septembre prochain. Les Comores évolueront dans le groupe C en compagnie de la Zambie, de la Libye et du Mozambique. Il faut rappeler que Jean-Paul Rossignol a été l’éphémère sélectionneur  de Madagascar (février-mars 2007).

 

                                                                                                                          Fifa

Les qualifiés :

 

D1

Elan club de Mitsoudjé

Coin Nord de Mitsamiouli

Djabal club d’Iconi

Kaz club de Mkazi

Volcan club de Moroni

Usn de Ntsaoueni

Etoile polaire de Nyumamilima

Apaches club de Mitsamiouli

 

D2

Soleil Texas d’Ouzio

Football club de Chouani

Etoile du Sud contre Faracteur de Handtsindzi, match non joué à cause d’une pelouse impraticable.

Alizé fort de Salimani Hambu

Jacm de Mitsoudjé

Ngaya club de Mdé

 

D3 (Excellence)

Mona club de Mdjankanyoi Mbadjini

Lc Mlali de Mlali

 

Selon, une source diplomatique, Paris, l`Union européenne et l`Union africaine cherchent un candidat pour la transition, en tout cas, une chose est sure, le mollah n`aura aucune légitimité pour les commandes. L'impasse politique de l`Union masque une situation de plus en plus fragile qui va continuer de s'aggraver si la crise actuelle n'est pas résolue.

 

La Haute Cour qui parle, l`armée nationale menacée et divisée, les partis politiques qui se préparent d`aller jusqu`au bout, les citoyens révoltés, le pouvoir en place agace les instances internationales, ainsi que Paris, principale partenaire économique et diplomatique de Moroni.    

 

Au delà de 00H 00mn du 26 Mai 2010, le gouvernement Sambi ne sera pas reconnu sur le plan international, indique cette source confidentielle. D`ici la date fatidique du 26 Mai, s'ils n'appliquent pas les mesures convenues en vue du partage des pouvoirs pour assurer une transition consensuelle et d`éviter un vide d`autorité dans le pays, la Cour Constitutionnelle des Comores décidera qui remplacera Sambi au plus vite possible.

 

Au milieu des troubles politiques et du déclin économique, les instances internationales s'inquiètent de constater une dégradation de la situation politique et constitutionnelle.

 

Un soutien continu malgré tout. Malgré le désengagement de certains bailleurs, la communauté internationale et la France restent des grands soutiens à Moroni, selon la source.

 

Rompre le cycle. Résoudre la crise politique à Moroni est un projet à long terme qui exigera des efforts et une réforme politique complexe. Depuis le début de la crise, l`Union africaine a emprunté le chemin sinueux de la réconciliation entre les trois présidents des îles et celui de l`Union. Un Groupe de contact international a été constitué pour négocier le dialogue entre les parties. Mais hélas, Sambi a fermé les yeux et la crise a persistée. Le successeur d`Azali Assoumani et ses lieutenants de bataille, Ministres, Députés, tout comme les juristes ont manipulé la Constitution pour satisfaire leurs besoins.

 

Et les politiciens ont maintenant intérêt à agir vite puisque plus le temps passe, plus la situation s’aggrave pour l’ensemble de la population comorienne.

 

En effet, en raison des tergiversations dont font preuve les hommes politiques de tout bord en général et les dirigeants de fait actuels en particulier, le pays perd de nombreuses opportunités pour son développement. L’arrêt des aides au développement que prévoit l’Union Européenne sera évidemment lourde de conséquences. Une crise finit toujours autour d’une table. Alors autant retourner aux négociations, Monsieur Sambi, le plus tôt possible puisque si on n’agit pas très vite, le plus dur après sera de rattraper le temps perdu. Sois respectueux envers la constitution et lègue un héritage digne aux moheliens.

 

De nombreux prétendants sont en lice pour prendre le fauteuil de la Transition. Une Transition qui aura comme principale mission, créer une feuille de route pour les élections. Il y` a d’abord Saïd Dhoifir Bounou, ancien Député et président de l`Assemblee Nationale. Mohamed Hassanaly, ancien membre de la Cour constitutionnelle et actuel dirigeant de la Convergence nationale pour mai 2010. Bianrifi Tarmidi, ancien Premier Ministre de la République Fédérale Islamique des Comores, ancien Ministre de la justice et de l'Intérieur dans le gouvernement autonome de Mohéli. L'ancien ministre des Affaires étrangères et actuel représentant de l`opposition a l`Assemblee, opposant farouche du régime, Ibrahim Ali Mzimba. L`actuel président de la Cour, Colonel Abdourazak Abdoulhamid. Prince Saïd Ali Kemal Eddine,  Président de la Convergence Nationale Pour Mai 2010, …

 

En tout cas, des noms comme ceux de Bourhane Hamidou, président de l`Assemblee Nationale,  Idi Nadhoim et Iklilou Dhoinine, vices-presidents de l`Union, Hassan Ahmed El-Barwane, Ministre de l`Intérieur sont déjà écartés. Ils sont tous des proches directs de l`actuel président de la République.    

 

Pour l’instant, aucune confirmation n’a été faite sur celui qui aura la lourde charge de mettre en place la continuité de la Réconciliation nationale. Le nom de Hamada Madi Boléro, dernier Premier Ministre de la République Fédérale Islamique des Comores, Ancien Chef de l’Etat par intérim et ancien Ministre de la défense de l’Union des Comores circule fortement aussi

 

Il va falloir patienter encore avant de connaître le choix final...

 

                                                                                       http://bangwenet.blogs.fr

Hassan Ahmed El-Barwane, Ministre de l`Interieur

Dans ce village où s'est inauguré un centre des postes et télécommunications, le président sambi a tenu personnellement à y assister pour juger lui-même l'état d'esprit des notables qu'il a convoqués à Beit Salam et remplir comme mission, convaincre le peuple à se soulever contre la décision de la Cour, mettant fin à son mandat le 26 mai 2010 à zéro heures. Mais, hélas, le président a échoué car selon les participants, le mot dans la bouche des gens, c'est son départ le 26 mai pour éviter un bain de sang sur le sol comorien.

 

Devant l'assistance, le président Sambi n'a pas pu cacher son angoisse et il s'est tourné vers kiki directeur général des douanes chargé par le Rais a ramené du monde dans tous les côtés de la Grande Comores pour marquer un coup par rapport à ses envies. Mais kiki a répondu, je cite '' je suis désolé Mr le président, mais j'ai l'impression que les comoriens ont attendu le message de l'armée et ne veulent pas qu'il ait un bain de sang''. Une réponse qui a plongé Sambi dans le désarroi.

Assis aux côtés du président de la Cour constitutionnelle dans cette cérémonie villageoise, le président Sambi évitait à tout prix d'aborder Abdourazakou, qui, serein dans ses fonctions de juge, n'entend pas lire le Droit à l'envers comme les supporteurs de Sambi. D'ailleurs, il a pris le courage par ses deux mains, accompagné des membres de la Cour pour aller lui notifier son départ le 26 mai si et seulement si, aucun consensus ne se dégage entre les présidents des Îles, l'opposition nationale et les mohéliens.

Le moment le plus désolant de cette cérémonie est celui dont le ministre Barwane avec la complicité du député Djaé Ahamada prend la parole. Fidèle et égale à lui-même, barwane déclare, je cite '' nous nous réjouissons de l'Arrêt de la Cour qui autorise le président et son gouvernement à être en place jusqu'à l'élection d'un mohélien dans l'esprit de la loi votée par le Congrès et qui accorde au chef de l'Etat une prolongation jusqu'au 27 novembre 2011''.

Ceci est dit par un homme complètement hors de lui-même comme il est d'habitude et ceux qui l'ont croisé avant de prendre les micros et ce dans son camp, ont vite compris que le bon homme allait déraper. Ivre et soûl depuis la veille, le ministre Barwane est accroché sur son fauteuil, endormi, et tout ça devant l'assistance et il a fallu que son ami Djaé aille le réveiller pour prendre les micros. Et comme on dit chez nous '' il a versé de l'huile sur le feu''.

A Oichili comme à Koimbani, on s'en est pris à Djaé Ahamada, qu'on accuse de ramener Barwane chez eux pour '' insulter'' indirectement le président de la Cour chez lui. La sanction va tomber dans les jours à venir.

A peine rentré à Moroni, le ministre Barwane s'est vu notifier par le président Sambi en ces termes : '' je suis extrêmement convaincu que les wangazidja avec lesquels nous avons travaillé ensemble, ne m'ont jamais aimé, et après l'interview bidon du vice président Idi dans Albalad défiant la Cour constitutionnelle, c'est votre tour pour m'enfoncer.

 

En tout cas si vous pensez que je serai le seul à partir ou à répondre devant la justice sur les détournements de fonds publics qui ont jalonné durant mon mandat. Nous allons tous y passer car j'ai les chiffres et je sais ce qui s'est passé. Personnellement je vais accepter de quitter le pouvoir et tant pis pour vous.''

Chez les sambistes, c'est la cacophonie, et les passagers du bateau en naufrage errent dans tous les sens. Certains sont celles et ceux qui disent qu'ils travaillaient avec Sambi mais ne sont pas des sambistes, une façon de faire leur mea-culpa. Du côté des cousins de Sambi, l'idée de créer une milice, Barwane et kiki ont voulu sacrifier sambi et ont réussi. Leurs cœurs sont blessés et n'attendent que leur sortie honteuse, entachée de '' sang'' frais.

A Anjouan, ils ne sont pas les bienvenus, à Ngazidja, leur châtiment sera exemplaire, à Mohéli, des personne non grata et à Mayotte des ennemis des mahorais. Alors, vers où vont-ils se tourner ? Certaines langues disent que c'est à DIEGO SUAREZ où Mme Sambi a construit un palace pour les abriter. Qui vivra verra.