Trophée du Meilleur artiste

Nuit des musiques Twarabu à Ngazidja.

 

Abdou Mhadji, l’artiste vedette de Ngomé star de Tsudjini a été distingué, samedi 3 janvier, meilleur artiste de l’année des musiques Twarabu, à Ngazidja.

 

Cette distinction a été accordée à l’occasion du festival « Nuit des musiques Twarabu », organisé à Foumbouni au sud de Ngazidja. Ali Mahamoud, Ali Mroivili et Mohamed Hassane Mohamed Mchangama, respectivement directeur des actions culturelles au ministère de la Culture de l’île, artiste de renommée internationale et auteur-compositeur et interprète, ont composé le jury de cette première édition de  «Ngomé d’or ».

Ismael Saadi, Juriste

Eléments de définition. L’Ohada n’a pas pour vocation uniquement de régler les litiges commerciaux entre les pays membres, contrairement à ce qui a été affirmé dans cette émission.

 

C’est une organisation internationale qui a pour objectif de favoriser l’intégration économique des pays de la zone franc par la mise en place des structures juridiques communes, notamment par l’harmonisation de la législation des pays membres et l’unification des modes de règlement des conflits. Les trois principaux objectifs de cette organisation sont : l’harmonisation et la modernisation du droit des affaires des pays membres par l’adoption d’actes uniformes, le règlement efficace des litiges nés à l’occasion de l’application des actes uniformes et une formation de haut niveau des magistrats et auxiliaires de justice.

Le traité instituant cette organisation a été signé par les chefs de l’Etat et de gouvernement des Etats membres dont le président de la République de notre pays de l’époque, le regretté Saïd Mohamed Djohar, à port Louis (Ile Maurice) le 13 octobre 1993. Il est entré en vigueur le 18 septembre 1996. L’assemblée fédérale de notre pays a ratifié ce traité par la loi N° 94-028/AF du 3 décembre 1994. A ce jour, huit (8) actes uniformes ont été adoptés notamment les actes uniformes portant sur le Droit commercial général, le droit des sociétés commerciales et du Groupement d’intérêts économiques. Ces actes uniformes viennent modifier notre législation commerciale et, plus généralement, le cadre juridique des affaires de notre pays. A cet effet, en juin 2001, une ordonnance a été signée par le chef de l’Etat pour harmoniser notre législation aux actes uniformes de l’Ohada.

Pour mieux informer les opérateurs économiques, les magistrats, les auxiliaires de justice, les hauts fonctionnaires de notre administration ainsi que nos partenaires commerciaux de la région, un séminaire régional de sensibilisation portant sur l’Ohada a été organisé par notre ministère de la Justice du 27 au 28 octobre 1998.

Faire connaître l’Ohada, Former les ressources

Ce séminaire a regroupé tous les magistrats, greffiers et huissiers du pays, des hauts fonctionnaires ainsi que plusieurs hautes autorités étrangères, notamment le ministre malgache de la Justice, le secrétaire permanent de l’Ohada, le secrétaire général de la Commission de l’Océan indien ainsi que des professeurs de droit, des représentant des opérateurs économiques des pays de la région.
Cette manifestation a permis de faire connaître l’Ohada et de vulgariser la nouvelle législation, issue des actes uniformes.

En outre, des centaines de magistrats, d’auxiliaires de justice, des opérateurs économiques ont bénéficié des formations dispensées soit à Moroni, soit á l’Ecole nationale de la magistrature et des Greffes de l’Ohada sis à Porto Novo au Bénin. Les actes uniformes de l’Ohada ont été largement vulgarisés en 2002 sous forme de recueil.
En dépit de tous ces efforts, l’Ohada demeure méconnu et sa législation a du mal à s’appliquer dans notre pays.

Regrets et recommandations

Certes, la justice comorienne a commencé timidement à se référer aux actes uniformes, mais plusieurs secteurs publics et privés continuent d’ignorer cette législation qui s’applique directement dans notre pays. Ainsi, nos sociétés commerciales, y compris les sociétés d’État, ne tiennent pas compte des actes uniformes de l’Ohada dans leur fonctionnement.
Le projet de loi portant sur les sociétés à capitaux publics et les établissements publics que j’ai rédigé en 2005 à la demande du gouvernement de l’Union et de certains députés, en me référant á la législation de l’Ohada, a été dépouillé de sa substance par l’assemblée de l’Union en janvier 2006 (loi No 07-011/Pr) et le décret d’application de cette loi du 3 septembre 2007 ( décret No 07-151) contient, malheureusement plusieurs dispositions contraires à l’acte uniforme portant sur les sociétés commerciales.

 

En effet, en ce qui concerne, les sociétés d’état, conformément à son article 1er, l’Acte uniforme sur le Droit des Sociétés commerciales s’applique à toute société commerciale dans laquelle un Etat ou une personne morale de droit public est associé. La lecture de cet article invite, désormais, à avoir une compréhension stricte des entreprises publiques.

La présence de l’Etat ou d’une personne morale de droit public dans l’une des formes de sociétés commerciales définies par la loi, n’affecte en rien la nature commerciale de la société qui, pour cela, est régie par l’Acte uniforme. Peu importe que l’Etat soit associé unique ou associé avec d’autres.

C’est dire que les sociétés d’Etat ou nationales, les sociétés à capital public, les sociétés d’Economie mixte, quel que soit le niveau de participation de l’Etat, sont régies par l’Acte uniforme. Des textes nationaux spécifiques pourront être pris pour tenir compte de l’origine publique du capital, mais ils ne sauraient être ni contraires à l’Acte uniforme ni entraver l’application de ce dernier.

Dans notre pays, les textes spécifiques pris par les autorités pour régir les sociétés à capitaux publics sont contraires et entravent l’Acte Uniforme sur le Droit des sociétés commerciales. Les statuts de nos sociétés d’états, ainsi que leurs comptabilités n’ont pas étés harmonisés á la nouvelle législation.

Afin d’améliorer la gouvernance de nos sociétés d’Etat, il appartient à notre gouvernement de commencer ce long travail d’harmonisation des statuts de ces sociétés qui permettra, d’une part, de les assainir et, d’autre part, d’en finir une bonne fois pour toute avec les conflits de compétence inutiles dans la gestion de ces sociétés. Les sociétés d’Etat pourront ainsi acquérir une autonomie de gestion et bénéficier d’une sécurité juridique qui mettra à l’abri leurs dirigeants, des desideratas et humeurs des autorités politiques.

 

 

                                                                                                                         Ismael Saadi, Juriste

Ahmed Abdallah Mohamed Sambi, président élu des Comores

Retour sur les paroles de la première interview d’Ahmed Abdallah Mohamed Sambi après avoir élu et proclamer deuxième président de l’Union des Comores. Interview accordée à la radio France Internationale, le tout nouveau locataire de Beit Salam, confortablement élu,  avait dit qu’il ne toucherai jamais la nouvelle constitution qu’il lui a permis d’atteindre le sommet du palais présidentiel. Deux ans après, Fundi Sambi nie tout. Angoissé par les cri du peuple, le maître de la magistrature suprême de l'Etat prépare son après mandat déjà. Il a gouté le pouvoir, il veut s’accrocher et rester indétrônable.

 

« Je respecte la Constitution et je pense qu’on doit quand même continuer cette expérience de tournante ». Ahmed Abdallah Mohamed Sambi

 

 

Extrait : (...) Archives / (http://www.rfi.fr /actufr/articles/077/article)

 

RFI : Quelle sera votre première mesure si votre victoire est confirmée ?

 Ahmed Abdallah Sambi : Nous allons instaurer la justice. Moi je crois qu'il faut avant tout avoir une justice, qui sera notre gardien à tous, donc ce sera le premier chantier.

 

RFI : Si vous êtes élu, promettez-vous de quitter le pouvoir dans 4 ans comme la Constitution vous y oblige ?

 Ahmed Abdallah Sambi : Ha oui, absolument, absolument. Je sais que 4 ans c'est pas beaucoup avec un bon dirigeant, mais c'est beaucoup avec un mauvais dirigeant, et moi je ferais tout pour donner l'exemple. En 4 ans si on a le pouvoir, on peut faire beaucoup, beaucoup de choses.

RFI : Et allez-vous demander une éventuelle révision de la Constitution pour pouvoir rester au pouvoir dans 4 ans ?

 Ahmed Abdallah Sambi : Non, non, non, non, je le ferais pas...Si les parlementaires le...le...je ... personnellement... je le ferais pas. De toute façon, je ne suis pas pour la Constitution actuelle, mais je respecte la Constitution et je pense que on doit quand même continuer cette expérience de tournante. Peut être après la tournante de Moili on va voir ce que les Comoriens vont demander. Je ne veux pas brûler de l'énergie pour changer la Constitution parce que je sais que les problèmes des comoriens sont des problèmes économiques mais pas de problèmes politiques. Il faut absolument sauver ce peuple comorien de la misère, de la pauvreté, donc je pense que je ferais beaucoup, beaucoup d'économie et moins de politique.

 

RFI : Alors on vous surnomme l'Ayatollah , notamment parce que vous avez été formé dans les universités musulmanes d'Iran, que répondez-vous à ceux qui estiment que vous êtes un islamiste ?

 Ahmed Abdallah Sambi : Bon, je pense que ceux qui disent que lorsqu'ils ont rien à dire...mais avant d'aller en Iran j'ai été en Arabie Saoudite, j'ai fait des études théologiques en Arabie Saoudite, à l'Université de Médine, donc je ne vois pas pourquoi ...ha... on essaie de me diaboliser...... bon moi c'est vrai je suis un théologien, c'est vrai que je suis un pratiquant mais personnellement comme je viens de le faire pendant la campagne j'ai jamais dit que je vais instaurer par exemple un régime islamique parce que pour moi pour le moment, bon c'est pas ce que le peuple comorien le demande.

 

Je crois très bien que le régime islamique est un bon régime mais pour le moment je ne le crois pas...peut être après les deux tournantes, le peuple comorien va le demander. Mais pendant cette période que je serais président, je ne veux pas instaurer un régime islamique.

 

RFI : Mais allez-vous conseiller par exemple aux femmes de porter le voile ?

 

Ahmed Abdallah Sambi : Non, pas du tout. On a essayé de dire que je veux obliger aux femmes de porter le voile, et c'est pas ça, non.

 

RFI : Si le Conseil de sécurité vote des sanctions contre l'Iran, est-ce que vous vous y opposerez ?

 

Ahmed Abdallah Sambi : Haha (rire), vous savez , j'étais en Iran en tant qu'étudiant, pour le moment j'ai pas de relations avec l'Iran, je sais que maintenant l'Iran comme d'autres pays musulman vont chercher à renouer des relations avec nous et moi je vais accepter y compris les relations avec l'Iran, mais nous sommes un petit pays, on ne va pas être contre le Conseil de sécurité.

 

RFI : les autorités françaises ont annoncé l'expulsion de Mayotte de 12 000 comoriens cette année, comment réagissez-vous ?

 Ahmad Abdallah Sambi : Moi je pense que c'est pas normal, je trouve. D'ailleurs j'ai eu une rencontre avec l'ambassadeur de la France, et on a commencé des pourparlers et je pense qu'il faut trouver absolument une solution à ce problème de Mayotte. Moi je considère Mayotte comme une île comorienne, je vais demander aux comoriens de prendre ces décisions au sérieux. Je crois que la solution de Mayotte c'est de développer les Comores; Une fois que les îles indépendances seront plus développées, que l'île qui est dépendante ...moi j'arrive pas à comprendre comment se fait-il que Mayotte est plus développée que les Comores alors que nous sommes indépendants ...Avec la coopération internationaux on peut être beaucoup plus développé; Et je vais essayer de réveiller les comoriens pour que nous soyons comme premier objectif beaucoup plus développé que Mayotte.

 

RFI : votre pays a connu une vingtaine de coups d'état en 30 ans, qu'est ce qui vous fait dire que l'époque des Bob Denard est terminée ?

 Ahmad Abdallah Sambi : L'époque ... de Bob Denard est terminée tout d'abord parce que aujourd'hui un peu partout dans le monde entier bon, on n'accepte plus les coups d'état, et le peuple comorien ne veut plus entendre de coup d'état, ça c'est le plus important, bon j'ai pas tellement peur, j'ai pas peur de ce genre de chose.

 

 

                                                                Radio France Internationale

Ahmed Abdallah Mohamed Bin Sambi, President de l'Union des Comores

Les Comores ‘‘ peuvent être fières ’’ d’aborder l’année 2009 avec d’immenses espoirs. Des accords importants ont été conclus notamment avec le Fmi, ‘‘après tant de rendez-vous manqués’’. 2009 est ‘‘l’Année des fondations’’. Parmi elles, la réforme de la constitution. Il ‘‘rassure’’ les opposants à la révision : ‘‘je n’ai pas l’ambition de prolonger mon mandat’’.

Le discours est une ‘‘occasion en or’’ pour éclairer l’opinion sur les ‘‘réalisations visibles’’ ou en cours. S’il n’a pas voulu s’attarder sur son bilan mais plutôt sur les perspectives il soutient, toutefois, que ‘‘des choses ont été réalisées et d’autres moins perceptibles sont en préparation’’. Il a rappelle ‘‘la grave crise financière qui a frappé le monde, obstruant les perspectives de l’année’’. Les Comores ‘‘peuvent être fières’’ d’aborder l’année 2009 avec d’immenses espoirs. Des accords importants ont été conclus notamment avec le Fmi, ‘‘après tant de rendez-vous manqués’’.

Par ailleurs, il a déploré ‘‘les maigres recettes qui empêchent d’imaginer des investissements conséquents et d’amorcer un développement soutenu’’. ‘‘Des réalisations exigeant des sommes faramineuses ont été possibles grâce aux dons de pays amis et aux prêts contractés à l’étranger’’ souvent à des conditions désavantageuses : ‘‘la dette avoisine les 90 milliards de francs’’.

 

Il soutient à ce sujet : ‘‘le pays a consenti d’énormes sacrifices’’. Des dettes importantes comme celles accordées par la Banque africaine ont été résorbées, 60% par la Bad elle-même et le reste par des pays amis. Depuis 2007, ‘‘nous avons réglé entre 200 et 300 millions de francs de dette par mois’’. Il est revenu sur la validation par le conseil d’administration du Fmi de ‘‘notre programme’’, entraînant une aide urgente conditionnée par les réformes importantes à engager. Il dit fonder les espoirs sur l’éligibilité des Comores à l’Ippte et à l’Iadm pour aboutir à un effacement de la dette. ‘‘Ainsi, une nouvelle situation s’ouvrira permettant de bénéficier de nouveaux crédits et de retrouver la confiance des bailleurs’’. Sur la citoyenneté économique, il a déclaré que la loi adoptée ‘‘nous permettra de disposer des fonds pour amorcer notre développement’’.

“ Des projets pour chaque île ”

Pour l’année 2009, le président promet : ‘‘pas un lieu ou l’eau propre et l’électricité ne pourront parvenir : il n’est pas juste, en cette année, que des enfants vivent encore dans l’obscurité’’.

Il est s’est étalé sur son engagement ‘‘Un logement décent pour tout comorien’’ : ‘‘je me battrai jusqu’ à ce que tout comorien puisse se loger convenablement’’.

Dans le domaine des infrastructures routières à réaliser, il présente les spécificités des projets de chaque île : l’hôtel Itsandra qui a déjà officieusement ouvert ses portes, Janat l’kamar prévu pour être construit au nord de l’île. Sur ‘‘le projet de la Corniche de Moroni’’ il révèle : ‘‘une partie du financement est disponible’’. Mais selon lui, le deuxième grand projet économique de Ngazidja est la ‘‘construction d’un grand port en eau profonde à Moroni’’.

 

Sur l’île d’Anjouan, ‘‘pour le projet de construction d’un aéroport international, les travaux débuteront cette année’’. Si Anjouan et Mohéli, l’énergie hydraulique est à l’étude, à Ngazidja, la géothermie ‘‘est aussi en projet’’ : ‘‘25 villages à Mwali c’est faisable, tout comme, cette année, le port pouvant permettre l’accès à de gros porteurs’’.

2009 est considéré comme ‘‘l’Année des fondations’’. Parmi elles figure en bonne place la réforme de la constitution.

Fortifier les fondations de l’Etat fondation

Partant de son expérience au sommet de l’Etat qui lui ‘‘a permis de voir clair et de déceler les blocages de la constitution’’, il pointe du doigt ‘‘les mésententes entre l’union et les îles, les gaspillages des fonds pour entretenir 4 présidents, 4 exécutifs, 4 parlements, 4 constitutions…’’.

A ce propos la population ‘‘sera consultée par voie référendaire’’ sur les modes et les fréquences des scrutins ‘‘pour harmoniser la durée des mandats irréguliers, et unifier les élections’’. Il ‘‘rassure’’ d’emblée les opposants à la révision : ‘‘je n’ai pas l’ambition de prolonger mon mandat’’, mais propose ‘‘de tenir les élections prochaines soit en raccourcissant les mandats des présidents des îles de 1 an soit en prolongeant mon mandant de 1 an’’.

Le président annonce la tenue en février d’une colloque sur le logement, qui réunira les experts en la matière pour répondre à certaines préoccupations, sur la mobilisation des fonds, les types de logements, les politiques d’urbanisme, les modes d’accès au crédits…

Pour finir, le président revient sur son idée de ‘‘compléter le dispositif local de magistrats par des magistrats étrangers’’, promet de ‘‘renforcer l’armée en lui dotant de moyens conséquents’’, mais aussi en ‘‘prêtant une attention particulière à l’université’’.

Le président parle ‘‘des projets pour la jeunesse mais aussi pour les femmes’’. Sur le contentieux de Mayotte, le président estime que ‘‘nous n’avons pas les moyens de stopper ce référendum, mais qu’il se tienne ou ne se tienne pas, Mayotte est comorienne et le restera’’, rappelant au passage que ‘‘ces consultations ont été rejetées comme nulle et non avenues par l’Onu’’ et promettant de ‘‘continuer à défendre Mayotte par la diplomatie, l’intelligence, la volonté’’.

 

Compte rendu d’Ahmed Ali Amir

Mohamed Daoudou

L’administration des douanes des Comores vient d’avoir à sa tête le plus jeune directeur de son histoire en la personne de Mohamed Daoudou. Né en 1973 à Moroni Ngazidja, Mohamed Daoudou est doctorant en économie.

Après avoir fait des études à l’Université de Dunkerque, à l’école supérieure des affaires de l’Université de Lille 2 et à l’école des douanes belges d’où il sort avec les diplômes de Master II de sciences économiques Appliquées et management de Projet, Dea d’économie en développement, Dess de Commerce en milieu national et international, Deies (Diplôme européen d’intelligence économique et stratégique) et diplôme d’inspecteur vérificateur en douane.

Il a bénéficié d’autres formations de courte durée ciblée notamment en Finance publique (Mobilisation des ressources fiscales et douanières) à l’école nationale d’administration (Ena) à Paris en 2007, et cadre supérieur à l’école des douanes françaises de Tourcoing en octobre 2008.

Après ses études, il rentre au pays pour occuper le poste de receveur central à la direction général des douanes, en charge également du dossier Omc. Mohamed Daoudou a occupé par le passé le poste de chef de différents services (contentieux, brigade mobile et anti-drogue). Un des membres de l’équipe qui a œuvré pour l`éligibilité de notre pays dans le cadre de l`approbation du programme du Fmi, il se voit aujourd’hui confié l’exécution dudit programme au niveau des douanes.

 

Il enseigne également l’économie à l’Université des Comores et à l’Institut sup management de Moroni.

Par ailleurs, Mohamed Daoudou est jeune très actif impliqué dans les mouvements associatifs et il est membre actif de l`association ‘‘France-Comores, Echanges et solidarité’’.